Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1985
Activité
Travaux d'étanchéification
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Michel MOZER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 744 135. Son activité principale déclarée est travaux d'étanchéification, code NAF/APE 43.99A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel MOZER |
| SIREN | 332 744 135 |
| SIRET (siège) | 332 744 135 00085 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR82332744135 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/02/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99ATravaux d'étanchéification
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel MOZER | 332 744 135 00085 | Siège social | 02/11/2023 | 10 Avenue des Pins83700 Saint-Raphael | Actif |
Michel MOZER | 332 744 135 00051 | Établissement fermé | 16/11/1990 | Espace Palissy87 Chemin des Plaines | Fermé |
Michel MOZER | 332 744 135 00069 | Établissement fermé | 10/09/1998 | 389 Avenue Evelyne Bertrand06370 Mouans-Sartoux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Avenue des Pins
83700 Saint-Raphael
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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