SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1991 • 34 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1991 • 34 ans
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
MICHEL FERRAND est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 383 493 459, ayant son siège social à Torce-Viviers-En-Charnie (53270). Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MICHEL FERRAND |
| SIREN | 383 493 459 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 383 493 459 00010 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR55383493459 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/1991 |
| Date de cessation | 13/07/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Laval |
| N° RCS | 383493459 RCS Laval |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MICHEL FERRAND | 383 493 459 00010 | Ancien siège fermé | 01/11/1991 | Route de Sainte-Suzanne53270 Torce-Viviers-en-Charnie | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Route de Sainte-Suzanne
53270 Torce-Viviers-en-Charnie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.