Entrepreneur individuel • Créée le 14/11/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 14/11/1987
Activité
Autres intermédiaires du commerce en pro...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Michel CHAPELAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 342 945 383. Son activité principale déclarée est autres intermédiaires du commerce en produits divers, code NAF/APE 46.19B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel CHAPELAND |
| SIREN | 342 945 383 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 342 945 383 00087 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR35342945383 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/11/1987 |
| Date de cessation | 01/07/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/07/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.19BAutres intermédiaires du commerce en produits divers
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.19B
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00087 | Ancien siège fermé | 01/04/2021 | 60 Chemin de Piche07320 Saint-Agreve | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00012 | Établissement fermé | 14/11/1987 | 14 Place Francois Mitterrand38200 Vienne | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00020 | Établissement fermé | 05/03/1996 | 5 Boulevard Honore de Balzac69100 Villeurbanne | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00038 | Établissement fermé | 01/08/1997 | 41 Rue Joseph Faure69700 Givors | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00046 | Établissement fermé | 15/05/1998 | 23 Rue Louise69003 Lyon | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00061 | Établissement fermé | 12/05/2010 | 62 Rue Henri Marechal69800 Saint-Priest | Fermé |
Michel CHAPELAND | 342 945 383 00079 | Établissement fermé | 01/08/2019 | 7 Impasse du Clos Gentil43400 Le Chambon-sur-Lignon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
60 Chemin de Piche
07320 Saint-Agreve
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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