Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1996
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Michel BOSC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 407 941 541. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux, code NAF/APE 43.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel BOSC |
| SIREN | 407 941 541 |
| SIRET (siège) | 407 941 541 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79407941541 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/07/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel BOSC | 407 941 541 00044 | Siège social | 14/09/2015 | 364 Rue de la Voile Latine30240 Le Grau-du-Roi | Actif |
Michel BOSC | 407 941 541 00010 | Établissement fermé | 03/07/1996 | Crezenoux07310 Saint-Martin-de-Valamas | Fermé |
Michel BOSC | 407 941 541 00028 | Établissement fermé | 01/09/2005 | 18 Rue des Sabotiers07160 Le Cheylard | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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364 Rue de la Voile Latine
30240 Le Grau-du-Roi
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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