Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Maurice DELPONT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 317 786 796. Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Maurice DELPONT |
| SIREN | 317 786 796 |
| SIRET (siège) | 317 786 796 00027 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR71317786796 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1980 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Maurice DELPONT | 317 786 796 00027 | Siège social | 01/10/1979 | Nouvelle Clinique l'UnionBoulevard de Ratalens | Actif |
Maurice DELPONT | 317 786 796 00035 | Établissement fermé | 01/08/1996 | 17 Chemin des Garrosses31180 Rouffiac-Tolosan | Fermé |
Maurice DELPONT | 317 786 796 00050 | Établissement secondaire | 16/12/2009 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Actif |
Maurice DELPONT | 317 786 796 00068 | Établissement secondaire | 12/08/2010 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Actif |
Maurice DELPONT | 317 786 796 00076 | Établissement fermé | 01/07/2011 | 11 Rue Tronchet75008 Paris | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Nouvelle Clinique l'Union
Boulevard de Ratalens
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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