Entrepreneur individuel • Créée le 16/07/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 16/07/2007
Activité
Agences immobilières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (2 actifs)
Maryline DELVAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 500 597 984. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Maryline DELVAS |
| SIREN | 500 597 984 |
| SIRET (siège) | 500 597 984 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00500597984 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/07/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
7
Actifs
2
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Maryline DELVAS | 500 597 984 00060 | Siège social | 15/11/2023 | 6 Rue Henri Guillaumet31130 Balma | Actif |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00011 | Établissement fermé | 16/07/2007 | 74 Rue du Quatre Septembre93600 Aulnay sous Bois | Fermé |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00029 | Établissement fermé | 29/10/2007 | 30 Rue du Dix Neuf Janvier92380 Garches | Fermé |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00037 | Établissement fermé | 07/09/2009 | 1er Etage3 Avenue Andre Morizet | Fermé |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00045 | Établissement fermé | 14/09/2011 | 53 Avenue de Paris92320 Chatillon | Fermé |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00052 | Établissement fermé | 01/10/2017 | 1 Rue du Negoce31650 Saint-Orens-de-Gameville | Fermé |
Maryline DELVAS | 500 597 984 00078 | Établissement secondaire | 16/11/2023 | 2 Rue de Partanais31650 Saint-Orens-de-Gameville | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Henri Guillaumet
31130 Balma
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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