SAS, société par actions simplifiée • Créée le 31/05/2013 • 13 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 31/05/2013 • 13 ans
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
M'ARCHES est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 793 370 263, ayant son siège social à Morteau (25500). Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | M'ARCHES |
| SIREN | 793 370 263 |
| SIRET (siège) | 793 370 263 00022 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR73793370263 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 31/05/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 793370263 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
M'ARCHES | 793 370 263 00022 | Siège social | 16/07/2013 | 11 Chemin des Pierres25500 Morteau | Actif |
M'ARCHES | 793 370 263 00014 | Établissement fermé | 31/05/2013 | 6 Bis6 B Rue de Salins | Fermé |
M'ARCHES | 793 370 263 00030 | Établissement fermé | 01/03/2021 | 24 Rue Arago25300 Pontarlier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Chemin des Pierres
25500 Morteau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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