Entrepreneur individuel • Créée le 19/12/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 19/12/1987
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Luc BROUTIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 343 683 868. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux, code NAF/APE 43.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Luc BROUTIN |
| SIREN | 343 683 868 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 343 683 868 00149 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10343683868 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 19/12/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22A
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Luc BROUTIN | 343 683 868 00149 | Ancien siège fermé | 15/08/2006 | 56 Fg Croix Haute30170 Saint-Hippolyte-du-Fort | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00073 | Établissement fermé | 08/04/1993 | 9 Rue des Poissonniers51000 Chalons-en-Champagne | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00081 | Établissement fermé | 28/04/1997 | 5 Rue des Poissonniers51000 Chalons-en-Champagne | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00099 | Établissement fermé | 01/07/1997 | Imm Relais de la TercheLd la Grande Terche | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00107 | Établissement fermé | 14/12/1998 | Sur les Tetes74430 Saint Jean d'Aulps | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00115 | Établissement fermé | 01/06/1999 | 74270 Clermont | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00123 | Établissement fermé | 01/02/2005 | 135 Avenue de la Vistrenque30132 Caissargues | Fermé |
Luc BROUTIN | 343 683 868 00131 | Établissement fermé | 01/04/2005 | La Madeleine30140 Tornac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
56 Fg Croix Haute
30170 Saint-Hippolyte-du-Fort
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.