Association déclarée • Créée le 18/04/2007 • 19 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 18/04/2007 • 19 ans
Activité
Accueil ou accompagnement sans hébergeme...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
L'OUSTAL- ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 498 314 970, ayant son siège social à Glanes (46130). Son activité principale déclarée est accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées, code NAF/APE 88.10B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | L'OUSTAL- ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR |
| SIREN | 498 314 970 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 498 314 970 00027 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR31498314970 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 18/04/2007 |
| Date de cessation | 30/09/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Cahors |
| N° RCS | 498314970 RCS Cahors |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.10BAccueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.1
Classe: Classe 88.10B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
L'OUSTAL- ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR | 498 314 970 00027 | Ancien siège fermé | 02/05/2007 | Le Bourg46130 Glanes | Fermé |
L'OUSTAL- ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR | 498 314 970 00019 | Établissement fermé | 18/04/2007 | Le Bourg8 Av de la Republique | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bourg
46130 Glanes
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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