Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1994
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Lionel DEMARTY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 049 767. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Lionel DEMARTY |
| SIREN | 398 049 767 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 398 049 767 00070 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64398049767 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/08/1994 |
| Date de cessation | 12/10/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 12/10/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Lionel DEMARTY | 398 049 767 00070 | Ancien siège fermé | 22/11/2021 | Les Galafes09700 Saint-Quirc | Fermé |
Lionel DEMARTY | 398 049 767 00013 | Établissement fermé | 01/01/1900 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Lionel DEMARTY | 398 049 767 00021 | Établissement fermé | 08/10/2004 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Lionel DEMARTY | 398 049 767 00054 | Établissement fermé | 27/07/2016 | 10 Rte du Vigne09400 Bompas | Fermé |
Lionel DEMARTY | 398 049 767 00062 | Établissement fermé | 19/10/2020 | 23 Allee de la Plaine31140 Saint-Loup-Cammas | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Galafes
09700 Saint-Quirc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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