Autre société civile • Créée le 13/12/2010 • 15 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 13/12/2010 • 15 ans
Activité
la propriété par voie d'acquisition ou d...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 500,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
LES FOUGERES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 528 972 797, ayant son siège social à La Chapelle-Des-Marais (44410). Son activité principale déclarée est la propriété par voie d'acquisition ou d'apport en pleine propriété en nue-propriété ou en usufruit, la mise en valeur de tous immeubles et droits immobiliers notamment un bien situé à vay 6 route de marsac, l'emprunt de toutes sommes nécessaires, code NAF/APE 64.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | LES FOUGERES |
| SIREN | 528 972 797 |
| SIRET (siège) | 528 972 797 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR52528972797 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/12/2010 |
| Capital social | 1 500,00 € |
| Greffe compétent | NANTES |
| N° RCS | 528972797 RCS NANTES |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
64.20Zla propriété par voie d'acquisition ou d'apport en pleine propriété en nue-propriété ou en usufruit, la mise en valeur de tous immeubles et droits immobiliers notamment un bien situé à Vay 6 route de Marsac, l'emprunt de toutes sommes nécessaires
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 64
Groupe: Groupe 64.2
Classe: Classe 64.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LES FOUGERES | 528 972 797 00013 | Siège social | 13/12/2010 | 3 Rue de la Surbinais44410 La Chapelle-des-Marais | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue de la Surbinais
44410 La Chapelle-des-Marais
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.