SAS, société par actions simplifiée • Créée le 24/09/1991 • 34 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 24/09/1991 • 34 ans
Activité
Vinification
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
LES BRUYERES 39 est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 383 195 096, ayant son siège social à Arbois (39600). Son activité principale déclarée est vinification, code NAF/APE 11.02B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LES BRUYERES 39 |
| SIREN | 383 195 096 |
| SIRET (siège) | 383 195 096 00011 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR82383195096 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 24/09/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 383195096 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.02BVinification
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.02B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LES BRUYERES 39 | 383 195 096 00011 | Siège social | 24/09/1991 | Route de Besancon39600 Arbois | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Route de Besancon
39600 Arbois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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