SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/12/2015 • 10 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/12/2015 • 10 ans
Activité
Vente à distance sur catalogue spécialis...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
LES BRODERIES DE M est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 815 113 865, ayant son siège social à Bernouville (27660). Son activité principale déclarée est vente à distance sur catalogue spécialisé, code NAF/APE 47.91B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LES BRODERIES DE M |
| SIREN | 815 113 865 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 815 113 865 00019 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR28815113865 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/12/2015 |
| Date de cessation | 01/01/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 815113865 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
10 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.91BVente à distance sur catalogue spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.91B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LES BRODERIES DE M | 815 113 865 00019 | Ancien siège fermé | 02/12/2015 | 3 Rue Georges Clemenceau27660 Bernouville | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue Georges Clemenceau
27660 Bernouville
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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