SAS, société par actions simplifiée • Créée le 17/12/1991 • 34 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 17/12/1991 • 34 ans
Activité
Exploitation d'un fonds de commerce de r...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
46 272,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
LES BAS RUPTS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 384 075 537, ayant son siège social à Gerardmer (88400). Son activité principale déclarée est exploitation d'un fonds de commerce de restauration sans boissons alcoolisées et d'hôtellerie, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | LES BAS RUPTS |
| SIREN | 384 075 537 |
| SIRET (siège) | 384 075 537 00033 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR95384075537 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/12/1991 |
| Capital social | 46 272,00 € |
| Greffe compétent | ÉPINAL |
| N° RCS | 384075537 RCS ÉPINAL |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10AExploitation d'un fonds de commerce de restauration sans boissons alcoolisées et d'hôtellerie
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LES BAS RUPTS | 384 075 537 00033 | Siège social | 30/10/2025 | 181 Route de la Bresse88400 Gerardmer | Actif |
LES BAS RUPTS | 384 075 537 00017 | Établissement fermé | 17/12/1991 | 12 Rue des Vosges88400 Gerardmer | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
181 Route de la Bresse
88400 Gerardmer
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.