SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/05/2023 • 3 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/05/2023 • 3 ans
Activité
Aquaculture en eau douce
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (3 actifs)
LES 7 ETANGS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 952 784 593, ayant son siège social à Lachapelle-Sous-Chaux (90300). Son activité principale déclarée est aquaculture en eau douce, code NAF/APE 03.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LES 7 ETANGS |
| SIREN | 952 784 593 |
| SIRET (siège) | 952 784 593 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR83952784593 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/05/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 952784593 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
03.22ZAquaculture en eau douce
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 03
Groupe: Groupe 03.2
Classe: Classe 03.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
3
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LES 7 ETANGS | 952 784 593 00016 | Siège social | 22/05/2023 | 1 Rue de la Colline90300 Lachapelle-sous-Chaux | Actif |
LES 7 ETANGS | 952 784 593 00024 | Établissement secondaire | 01/01/2026 | Ld Champs de la Corre70400 Frahier-et-Chatebier | Actif |
LES 7 ETANGS | 952 784 593 00032 | Établissement secondaire | 01/01/2026 | Ld en Corre90350 Evette-Salbert | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue de la Colline
90300 Lachapelle-sous-Chaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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