SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/10/1997 • 28 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/10/1997 • 28 ans
Activité
Fabrication d'autres produits alimentair...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
LE VAL DE SEILLE est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 414 009 860, ayant son siège social à Branges (71500). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a., code NAF/APE 10.89Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE VAL DE SEILLE |
| SIREN | 414 009 860 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 414 009 860 00035 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR76414009860 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/1997 |
| Date de cessation | 31/12/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 414009860 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.89Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE VAL DE SEILLE | 414 009 860 00035 | Ancien siège fermé | 01/01/1999 | Zone IndustrielleZi | Fermé |
LE VAL DE SEILLE | 414 009 860 00019 | Établissement fermé | 01/10/1997 | Z A des Beluzes42720 Pouilly-sous-Charlieu | Fermé |
LE VAL DE SEILLE | 414 009 860 00027 | Établissement fermé | 01/10/1997 | Ld Michaudon71740 Tancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Zone Industrielle
Zi
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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