SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 07/03/2002 • 24 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 07/03/2002 • 24 ans
Activité
Fabrication industrielle de pain et de p...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
4 (0 actifs)
LE SULTAN est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 441 135 886, ayant son siège social à Crots (05200). Son activité principale déclarée est fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche, code NAF/APE 10.71A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE SULTAN |
| SIREN | 441 135 886 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 135 886 00030 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR04441135886 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/03/2002 |
| Date de cessation | 30/09/2016 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Gap |
| N° RCS | 441135886 RCS Gap |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71AFabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE SULTAN | 441 135 886 00030 | Ancien siège fermé | 01/11/2013 | Zone d'AttractionPl les Moulins | Fermé |
LE SULTAN | 441 135 886 00014 | Établissement fermé | 07/03/2002 | 18 Rue Colonel Bonnet05200 Embrun | Fermé |
LE SULTAN | 441 135 886 00022 | Établissement fermé | 10/09/2003 | Pl St Marcellin05200 Embrun | Fermé |
LE SULTAN | 441 135 886 00048 | Établissement fermé | 01/11/2015 | Galerie Commerciale les Cembros05200 Les Orres | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Zone d'Attraction
Pl les Moulins
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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