SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 03/10/2008 • 17 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 03/10/2008 • 17 ans
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
LE PONT ROYAL est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 508 431 087, ayant son siège social à Clamerey (21390). Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE PONT ROYAL |
| SIREN | 508 431 087 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 508 431 087 00024 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR89508431087 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/10/2008 |
| Date de cessation | 31/10/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 508431087 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE PONT ROYAL | 508 431 087 00024 | Ancien siège fermé | 04/11/2008 | Pont Royal21390 Clamerey | Fermé |
LE PONT ROYAL | 508 431 087 00016 | Établissement fermé | 03/10/2008 | Pres de Lorgere21150 Pouillenay | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pont Royal
21390 Clamerey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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