SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/04/1989 • 37 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/04/1989 • 37 ans
Activité
Activité non répertoriée
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
LE MOZART est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 350 266 946, ayant son siège social à Le Havre (76600). Son activité principale déclarée est activité non répertoriée, code NAF/APE 67.01. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE MOZART |
| SIREN | 350 266 946 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 350 266 946 00010 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR44350266946 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1989 |
| Date de cessation | 13/06/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 350266946 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Section non déterminée
Activité (Code NAF)
67.01Activité non répertoriée
Domaine d'activité
Section non déterminée
Section: Section non déterminée
Division: Division 67
Groupe: Groupe 67.0
Classe: Classe 67.01
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE MOZART | 350 266 946 00010 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 173 Rue Victor Hugo76600 Le Havre | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
173 Rue Victor Hugo
76600 Le Havre
+ 3 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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