EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/04/2008 • 18 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/04/2008 • 18 ans
Activité
Cafétérias et autres libres-services
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
LE MO DOUBS est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 502 917 933, ayant son siège social à Novillars (25220). Son activité principale déclarée est cafétérias et autres libres-services, code NAF/APE 56.10B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE MO DOUBS |
| SIREN | 502 917 933 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 502 917 933 00017 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR00502917933 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/2008 |
| Date de cessation | 30/06/2024 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 502917933 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10BCafétérias et autres libres-services
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE MO DOUBS | 502 917 933 00017 | Ancien siège fermé | 01/04/2008 | 13 Rue de Besancon25220 Novillars | Fermé |
LE MO DOUBS | 502 917 933 00025 | Établissement fermé | 01/04/2008 | 18 Rue d'Alsace25000 Besancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue de Besancon
25220 Novillars
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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