EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 21/07/2010 • 16 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 21/07/2010 • 16 ans
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
LE FRANC BOURGEOIS est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 523 885 036, ayant son siège social à Arles (13200). Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LE FRANC BOURGEOIS |
| SIREN | 523 885 036 |
| SIRET (siège) | 523 885 036 00013 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR10523885036 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/07/2010 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Marseille / Aix-en-Provence / Tarascon |
| N° RCS | 523885036 RCS Marseille |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE FRANC BOURGEOIS | 523 885 036 00013 | Siège social | 21/07/2010 | 4 Rue du Forum13200 Arles | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue du Forum
13200 Arles
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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