SAS, société par actions simplifiée • Créée le 14/01/2013 • 13 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 14/01/2013 • 13 ans
Activité
Hôtels et hébergement similaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
LE DOMAINE DE BERSAILLIN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 790 652 770, ayant son siège social à Bersaillin (39800). Son activité principale déclarée est hôtels et hébergement similaire, code NAF/APE 55.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LE DOMAINE DE BERSAILLIN |
| SIREN | 790 652 770 |
| SIRET (siège) | 790 652 770 00013 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR56790652770 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/01/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 790652770 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.10ZHôtels et hébergement similaire
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.1
Classe: Classe 55.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE DOMAINE DE BERSAILLIN | 790 652 770 00013 | Siège social | 14/01/2013 | 14 Rue de la Poste39800 Bersaillin | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue de la Poste
39800 Bersaillin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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