Société civile immobilière • Créée le 26/04/2002 • 24 ans d'existence
Société civile immobilière • Créée le 26/04/2002 • 24 ans
Activité
Activités des sièges sociaux et conseil ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
LE CLOS DU TERME est une société civile immobilière immatriculée sous le SIREN 441 821 535, ayant son siège social à Vrigne Aux Bois (08330). Son activité principale déclarée est activités des sièges sociaux et conseil de gestion, code NAF/APE 70.3D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE CLOS DU TERME |
| SIREN | 441 821 535 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 821 535 00016 |
| Forme juridique | Société civile immobilière |
| N° TVA intracommunautaire | FR66441821535 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 26/04/2002 |
| Date de cessation | 12/10/2007 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Sedan |
| N° RCS | 441821535 RCS Sedan |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.3DActivités des sièges sociaux et conseil de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.3
Classe: Classe 70.3D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE CLOS DU TERME | 441 821 535 00016 | Ancien siège fermé | 26/04/2002 | 17 Rue Jean Jacques Rousseau08330 Vrigne aux Bois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Rue Jean Jacques Rousseau
08330 Vrigne aux Bois
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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