Autre société civile • Créée le 05/06/2010 • 16 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 05/06/2010 • 16 ans
Activité
6820B
Effectif
Donnée non disponible
Capital
150 000,00 €
Établissements
1 (0 actifs)
LE CLOS DES CHAPELLES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 523 109 650, ayant son siège social à Bourg-Saint-Maurice (73700). Son activité principale déclarée est 6820b, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LE CLOS DES CHAPELLES |
| SIREN | 523 109 650 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 523 109 650 00011 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR09523109650 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/06/2010 |
| Date de cessation | 12/03/2020 |
| Capital social | 150 000,00 € |
| Greffe compétent | CHAMBÉRY |
| N° RCS | 523109650 RCS CHAMBÉRY |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20B6820B
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE CLOS DES CHAPELLES | 523 109 650 00011 | Ancien siège fermé | 05/06/2010 | 143 Rue de la Bourgeat73700 Bourg-Saint-Maurice | Fermé |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
143 Rue de la Bourgeat
73700 Bourg-Saint-Maurice
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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