Syndicat de copropriété • Créée le 19/08/2008 • 18 ans d'existence
Syndicat de copropriété • Créée le 19/08/2008 • 18 ans
Activité
Administration d'immeubles et autres bie...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
LE CLOS DES BRASSEURS est une syndicat de copropriété immatriculée sous le SIREN 509 183 950, ayant son siège social à Val-De-Moder (67350). Son activité principale déclarée est administration d'immeubles et autres biens immobiliers, code NAF/APE 68.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | LE CLOS DES BRASSEURS |
| SIREN | 509 183 950 |
| SIRET (siège) | 509 183 950 00013 |
| Forme juridique | Syndicat de copropriété |
| N° TVA intracommunautaire | FR33509183950 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/08/2008 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Strasbourg |
| N° RCS | 509183950 RCS Strasbourg |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.32AAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE CLOS DES BRASSEURS | 509 183 950 00013 | Siège social | 19/08/2008 | 5 Pl de la Gare67350 Val-de-Moder | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Pl de la Gare
67350 Val-de-Moder
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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