SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 21/12/1984 • 41 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 21/12/1984 • 41 ans
Activité
Hébergement social pour personnes âgées
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (1 actifs)
LE CHAPUIS est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 331 466 102, ayant son siège social à Blyes (01150). Son activité principale déclarée est hébergement social pour personnes âgées, code NAF/APE 87.30A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LE CHAPUIS |
| SIREN | 331 466 102 |
| SIRET (siège) | 331 466 102 00042 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR05331466102 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/12/1984 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 331466102 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
87.30AHébergement social pour personnes âgées
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 87
Groupe: Groupe 87.3
Classe: Classe 87.30A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE CHAPUIS | 331 466 102 00042 | Siège social | 29/03/2023 | 668 Route de Loyettes01150 Blyes | Actif |
LE CHAPUIS | 331 466 102 00018 | Établissement fermé | 21/12/1984 | Terre du Chapuis01400 Romans | Fermé |
LE CHAPUIS | 331 466 102 00026 | Établissement fermé | 01/06/2000 | 100 Cours Gambetta69007 Lyon | Fermé |
LE CHAPUIS | 331 466 102 00034 | Établissement fermé | 13/07/2015 | 41 Quai Joseph Gillet69004 Lyon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
668 Route de Loyettes
01150 Blyes
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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