SAS, société par actions simplifiée • Créée le 17/01/1994 • 32 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 17/01/1994 • 32 ans
Activité
Fabrication de cacao, chocolat et de pro...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
LA ROYALE NORMANDE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 393 973 110, ayant son siège social à Epaignes (27260). Son activité principale déclarée est fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie, code NAF/APE 10.82Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LA ROYALE NORMANDE |
| SIREN | 393 973 110 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 393 973 110 00033 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR47393973110 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/01/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 393973110 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.82ZFabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.82Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA ROYALE NORMANDE | 393 973 110 00033 | Ancien siège fermé | 06/10/2003 | Za du Trefle27260 Epaignes | Fermé |
LA ROYALE NORMANDE | 393 973 110 00017 | Établissement fermé | 17/01/1994 | Zone ArtisanaleLa Clemendiere | Fermé |
LA ROYALE NORMANDE | 393 973 110 00025 | Établissement fermé | 01/10/1995 | Za de ToutainvilleRte de Vauliou | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za du Trefle
27260 Epaignes
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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