Association déclarée • Créée le 16/10/2007 • 18 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 16/10/2007 • 18 ans
Activité
Autres transports routiers de voyageurs
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
LA NAVETTE MORTILLONNE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 530 002 310, ayant son siège social à La Morte (38350). Son activité principale déclarée est autres transports routiers de voyageurs, code NAF/APE 49.39B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LA NAVETTE MORTILLONNE |
| SIREN | 530 002 310 |
| SIRET (siège) | 530 002 310 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR14530002310 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/10/2007 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 530002310 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.39BAutres transports routiers de voyageurs
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.39B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA NAVETTE MORTILLONNE | 530 002 310 00015 | Siège social | 16/10/2007 | MairiePlace de la Mairie | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
Place de la Mairie
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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