SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/02/2025 • 1 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/02/2025 • 1 ans
Activité
Élevage de volailles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
LA MOUTIERE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 940 566 904, ayant son siège social à Gap (05000). Son activité principale déclarée est élevage de volailles, code NAF/APE 01.47Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LA MOUTIERE |
| SIREN | 940 566 904 |
| SIRET (siège) | 940 566 904 00014 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR18940566904 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/02/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Gap |
| N° RCS | 940566904 RCS Gap |
Statut
Ancienneté
1 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.47ZÉlevage de volailles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.47Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA MOUTIERE | 940 566 904 00014 | Siège social | 03/02/2025 | Hameau les Farauds05000 Gap | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hameau les Farauds
05000 Gap
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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