SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 12/03/2002 • 24 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 12/03/2002 • 24 ans
Activité
Commerce d'alimentation générale
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
LA MOTTOISE est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 441 411 949, ayant son siège social à La Motte-Chalancon (26470). Son activité principale déclarée est commerce d'alimentation générale, code NAF/APE 47.11B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LA MOTTOISE |
| SIREN | 441 411 949 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 411 949 00015 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07441411949 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/03/2002 |
| Date de cessation | 29/01/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 441411949 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11BCommerce d'alimentation générale
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA MOTTOISE | 441 411 949 00015 | Ancien siège fermé | 12/03/2002 | Route de Die26470 La Motte-Chalancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Route de Die
26470 La Motte-Chalancon
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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