SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/06/2014 • 12 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/06/2014 • 12 ans
Activité
Fabrication d'aliments homogénéisés et d...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
LA FABRIC SANS GLUTEN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 802 889 097, ayant son siège social à Montelier (26120). Son activité principale déclarée est fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques, code NAF/APE 10.86Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | LA FABRIC SANS GLUTEN |
| SIREN | 802 889 097 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 802 889 097 00027 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR66802889097 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/06/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 802889097 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.86ZFabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.86Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA FABRIC SANS GLUTEN | 802 889 097 00027 | Ancien siège fermé | 20/07/2015 | Za la Pimpie6 Rue Robert Schuman | Fermé |
LA FABRIC SANS GLUTEN | 802 889 097 00019 | Établissement fermé | 10/06/2014 | 4 Cote Ancienne Bouverie26100 Romans-sur-Isere | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za la Pimpie
6 Rue Robert Schuman
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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