Société en nom collectif • Créée le 11/01/1995 • 31 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 11/01/1995 • 31 ans
Activité
Commerce d'alimentation générale
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
LA CAVE DES MONTS est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 399 797 075, ayant son siège social à Duclair (76480). Son activité principale déclarée est commerce d'alimentation générale, code NAF/APE 47.11B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | LA CAVE DES MONTS |
| SIREN | 399 797 075 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 797 075 00013 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR11399797075 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/01/1995 |
| Date de cessation | 16/10/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 399797075 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11BCommerce d'alimentation générale
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA CAVE DES MONTS | 399 797 075 00013 | Ancien siège fermé | 11/01/1995 | 159 Che des Monts76480 Duclair | Fermé |
LA CAVE DES MONTS | 399 797 075 00021 | Établissement fermé | 15/05/1997 | 279 Pl du General de Gaulle76480 Duclair | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
159 Che des Monts
76480 Duclair
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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