Association déclarée • Créée le 27/11/2001 • 24 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 27/11/2001 • 24 ans
Activité
Fabrication d'articles textiles, sauf ha...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
LA BANDE A PATCH est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 801 207 549, ayant son siège social à Chauray (79180). Son activité principale déclarée est fabrication d'articles textiles, sauf habillement, code NAF/APE 13.92Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | LA BANDE A PATCH |
| SIREN | 801 207 549 |
| SIRET (siège) | 801 207 549 00024 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR04801207549 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/11/2001 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Niort |
| N° RCS | 801207549 RCS Niort |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
13.92ZFabrication d'articles textiles, sauf habillement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 13
Groupe: Groupe 13.9
Classe: Classe 13.92Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LA BANDE A PATCH | 801 207 549 00024 | Siège social | 19/02/2020 | Mairie12 Rue de l'Eglise | Actif |
LA BANDE A PATCH | 801 207 549 00016 | Établissement fermé | 27/11/2001 | Chez Anne Marie Felix13 Rue du Fief aux Moines | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
12 Rue de l'Eglise
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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