Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/1990
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Khalil ZOUITEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 553 999. Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Khalil ZOUITEN |
| SIREN | 381 553 999 |
| SIRET (siège) | 381 553 999 00065 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR26381553999 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/04/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00065 | Siège social | 15/12/2008 | Extention St Paul Clairiere3 Rue des Hibiscus | Actif |
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00016 | Établissement fermé | 04/04/1990 | Chez Mr Muller8 Ilots des Fauvettes | Fermé |
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00024 | Établissement fermé | 01/03/1993 | Point Medical28 Boulevard Michelet | Fermé |
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00032 | Établissement fermé | 01/07/1994 | Clinique Bouchard11 Rue du Docteur Escat | Fermé |
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00040 | Établissement fermé | 04/09/1998 | Ctre d'Imagerie MedicalCtre Medical le Gallion | Fermé |
Khalil ZOUITEN | 381 553 999 00057 | Établissement fermé | 01/05/2002 | La Medicale de Clairiere6 Rue des Hibiscus | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Extention St Paul Clairiere
3 Rue des Hibiscus
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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