Entrepreneur individuel • Créée le 25/11/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 25/11/2013
Activité
Travaux d'installation électrique dans t...
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Khalil BEN SAAD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 798 543 047. Son activité principale déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux, code NAF/APE 43.21A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Khalil BEN SAAD |
| SIREN | 798 543 047 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 798 543 047 00020 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR74798543047 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/11/2013 |
| Date de cessation | 28/02/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/02/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.21ATravaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.21A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Khalil BEN SAAD | 798 543 047 00020 | Ancien siège fermé | 01/09/2019 | Lieu Dit les Moines11 Route de sous Lavy | Fermé |
Khalil BEN SAAD | 798 543 047 00012 | Établissement fermé | 25/11/2013 | Les Pres Verts8 Rue du Merle | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Lieu Dit les Moines
11 Route de sous Lavy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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