Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2013
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Kemal DOGAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 798 499 430. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux, code NAF/APE 43.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Kemal DOGAN |
| SIREN | 798 499 430 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 798 499 430 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76798499430 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/2013 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Kemal DOGAN | 798 499 430 00022 | Ancien siège fermé | 01/09/2022 | Les Rouges Gorges15 Rue de la Revolution 1789 | Fermé |
Kemal DOGAN | 798 499 430 00014 | Établissement fermé | 01/12/2013 | Apt 28 Bat B Residence le Clos de l'Or3 Rue Marcel Paul | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les Rouges Gorges
15 Rue de la Revolution 1789
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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