Entrepreneur individuel • Créée le 30/07/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 30/07/2012
Activité
Vente par automates et autres commerces ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Joseph ROYET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 752 685 511. Son activité principale déclarée est vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a., code NAF/APE 47.99B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Joseph ROYET |
| SIREN | 752 685 511 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 752 685 511 00020 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44752685511 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 30/07/2012 |
| Date de cessation | 24/09/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 24/09/2019 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.99BVente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.99B
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Joseph ROYET | 752 685 511 00020 | Ancien siège fermé | 18/01/2013 | Lieudit Chavas42170 Saint-Just-Saint-Rambert | Fermé |
Joseph ROYET | 752 685 511 00012 | Établissement fermé | 30/07/2012 | Bjm TpChavas | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Lieudit Chavas
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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