SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 28/02/2007 • 19 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 28/02/2007 • 19 ans
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
JMS SCAL est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 494 971 203, ayant son siège social à Ternand (69620). Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | JMS SCAL |
| SIREN | 494 971 203 |
| SIRET (siège) | 494 971 203 00018 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR82494971203 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/02/2007 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | LYON |
| N° RCS | 494971203 RCS LYON |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
JMS SCAL | 494 971 203 00018 | Siège social | 28/02/2007 | Pre Voisin69620 Ternand | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pre Voisin
69620 Ternand
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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