Entrepreneur individuel • Créée le 03/09/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 03/09/2007
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Jerome BACHELET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 498 901 099. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome BACHELET |
| SIREN | 498 901 099 |
| SIRET (siège) | 498 901 099 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02498901099 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/09/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome BACHELET | 498 901 099 00057 | Siège social | 01/01/2021 | 50 Ruelle aux Pretres76550 Offranville | Actif |
Jerome BACHELET | 498 901 099 00016 | Établissement fermé | 03/09/2007 | 8 Rue de la Chenaie76110 Bec-de-Mortagne | Fermé |
Jerome BACHELET | 498 901 099 00032 | Établissement fermé | 22/05/2017 | 37 Route de Saint Valery76450 Cany-Barville | Fermé |
Jerome BACHELET | 498 901 099 00040 | Établissement fermé | 01/05/2019 | 136 Rue Paul Caron76510 Saint-Nicolas-d'Aliermont | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
50 Ruelle aux Pretres
76550 Offranville
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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