Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1987
Activité
Agences immobilières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Jean-Pascal FORMICA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 342 928 546. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Pascal FORMICA |
| SIREN | 342 928 546 |
| SIRET (siège) | 342 928 546 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR61342928546 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Pascal FORMICA | 342 928 546 00064 | Siège social | 15/08/2023 | Les Hauts de Jacob Ii669 Rue Anne de Chypre | Actif |
Jean-Pascal FORMICA | 342 928 546 00023 | Établissement fermé | 01/09/1996 | 8 Rue Centrale73000 Bassens | Fermé |
Jean-Pascal FORMICA | 342 928 546 00031 | Établissement fermé | 02/01/2008 | Residence le Chambaix21 Route de Chambery | Fermé |
Jean-Pascal FORMICA | 342 928 546 00049 | Établissement fermé | 01/07/2009 | De Jacob Ii651 Rue Anne de Chypre les Hauts | Fermé |
Jean-Pascal FORMICA | 342 928 546 00056 | Établissement secondaire | 01/01/2023 | 651 Rue Anne de Chypre73000 Jacob-Bellecombette | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Hauts de Jacob Ii
669 Rue Anne de Chypre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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