Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2003
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Jean-Michel DOMY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 447 789 181. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Michel DOMY |
| SIREN | 447 789 181 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 447 789 181 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR05447789181 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/2003 |
| Date de cessation | 01/09/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/09/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Michel DOMY | 447 789 181 00016 | Ancien siège fermé | 01/03/2003 | 9 la Grange Bonnyaud23400 Bourganeuf | Fermé |
Jean-Michel DOMY | 447 789 181 00024 | Établissement fermé | 01/03/2024 | 5 Rue de Rochechouart87000 Limoges | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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9 la Grange Bonnyaud
23400 Bourganeuf
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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