SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 16/01/2012 • 14 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 16/01/2012 • 14 ans
Activité
Travaux d'installation d'équipements the...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
JEAN-MARC SIMARD est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 539 071 902, ayant son siège social à Plancher-Bas (70290). Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, code NAF/APE 43.22B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | JEAN-MARC SIMARD |
| SIREN | 539 071 902 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 539 071 902 00016 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR96539071902 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/01/2012 |
| Date de cessation | 31/01/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 539071902 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22BTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
JEAN-MARC SIMARD | 539 071 902 00016 | Ancien siège fermé | 16/01/2012 | 38 B Rue Louis Pergaud70290 Plancher-Bas | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
38 B Rue Louis Pergaud
70290 Plancher-Bas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.