Entrepreneur individuel • Créée le 31/08/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 31/08/2001
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jean-Marc PONS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 443 223 979. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Marc PONS |
| SIREN | 443 223 979 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 443 223 979 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23443223979 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 31/08/2001 |
| Date de cessation | 30/04/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/04/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Marc PONS | 443 223 979 00024 | Ancien siège fermé | 01/03/2005 | 731 Corniche Normandie Niemen06340 Drap | Fermé |
Jean-Marc PONS | 443 223 979 00016 | Établissement fermé | 31/08/2001 | 1 Avenue Desambrois06000 Nice | Fermé |
Jean-Marc PONS | 443 223 979 00032 | Établissement fermé | 01/01/2004 | 2 Boulevard Stalingrad06340 La Trinite | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
731 Corniche Normandie Niemen
06340 Drap
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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