Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/1990
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jean-Luc FACQ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 379 673 353. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Luc FACQ |
| SIREN | 379 673 353 |
| SIRET (siège) | 379 673 353 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93379673353 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/10/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Luc FACQ | 379 673 353 00072 | Siège social | 12/06/2023 | 255 Av des Cyclamens de Valescure83530 Saint-Raphael | Actif |
Jean-Luc FACQ | 379 673 353 00015 | Établissement fermé | 15/10/1990 | 11 Rue Gustave Delory62790 Leforest | Fermé |
Jean-Luc FACQ | 379 673 353 00023 | Établissement fermé | 14/11/1994 | 238 Rue du General Leclerc59710 Merignies | Fermé |
Jean-Luc FACQ | 379 673 353 00031 | Établissement fermé | 04/11/1997 | 25 Rue de la Paix62300 Lens | Fermé |
Jean-Luc FACQ | 379 673 353 00049 | Établissement fermé | 01/10/1998 | 36 Rue Pierre Brossolette59239 Thumeries | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
255 Av des Cyclamens de Valescure
83530 Saint-Raphael
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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