Entrepreneur individuel • Créée le 14/07/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 14/07/2013
Activité
Travaux de couverture par éléments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Jean-Francois FABULET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 793 933 987. Son activité principale déclarée est travaux de couverture par éléments, code NAF/APE 43.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Francois FABULET |
| SIREN | 793 933 987 |
| SIRET (siège) | 793 933 987 00042 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR50793933987 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/07/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91BTravaux de couverture par éléments
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91B
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Francois FABULET | 793 933 987 00042 | Siège social | 06/05/2025 | 12 Chemin du Bas de Fourcon91180 Saint-Germain-les-Arpajon | Actif |
Jean-Francois FABULET | 793 933 987 00018 | Établissement fermé | 14/07/2013 | Rattachement Mairie88 Rue du 8 Mai 1945 | Fermé |
Jean-Francois FABULET | 793 933 987 00026 | Établissement fermé | 20/07/2020 | 12 Chemin du Bas de Fourcon91180 Saint-Germain-les-Arpajon | Fermé |
Jean-Francois FABULET | 793 933 987 00034 | Établissement fermé | 05/05/2025 | Chez Asav317 Rue de la Garenne | Fermé |
Jean-Francois FABULET | 793 933 987 00059 | Établissement secondaire | 13/05/2025 | 15 Grande Rue92310 Sevres | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Chemin du Bas de Fourcon
91180 Saint-Germain-les-Arpajon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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