Entrepreneur individuel • Créée le 16/07/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 16/07/1984
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Jean-Emile BROSSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 330 759 119. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Emile BROSSARD |
| SIREN | 330 759 119 |
| SIRET (siège) | 330 759 119 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR58330759119 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/07/1984 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Emile BROSSARD | 330 759 119 00077 | Siège social | 12/05/2023 | 49 B Route de la Californie72560 Change | Actif |
Jean-Emile BROSSARD | 330 759 119 00036 | Établissement fermé | 21/10/1991 | 60 Rue Candie61000 Alencon | Fermé |
Jean-Emile BROSSARD | 330 759 119 00044 | Établissement fermé | 01/10/1999 | 34 Rue Saint Martin61200 Argentan | Fermé |
Jean-Emile BROSSARD | 330 759 119 00069 | Établissement fermé | 10/12/2012 | 175 Avenue du General Leclerc61000 Alencon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
49 B Route de la Californie
72560 Change
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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