Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1982
Activité
Location de terrains et d'autres biens i...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Jean DEVAUX est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 251 385. Son activité principale déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers, code NAF/APE 68.20B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean DEVAUX |
| SIREN | 327 251 385 |
| SIRET (siège) | 327 251 385 00081 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95327251385 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/1982 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean DEVAUX | 327 251 385 00081 | Siège social | 24/11/2006 | Residence du ParcAv du Bois de Loselet | Actif |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00024 | Établissement fermé | 16/12/1986 | 1 Place de l'Eglise89560 Courson-les-Carrieres | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00032 | Établissement fermé | 01/09/1994 | Pl du Puits89480 Etais la Sauvin | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00040 | Établissement fermé | 23/01/1998 | 19 Rue du Chapeau Rouge58410 Entrains-sur-Nohain | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00057 | Établissement fermé | 20/11/1999 | Rue de la Lichotte89560 Courson-les-Carrieres | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00065 | Établissement fermé | 24/01/2000 | Scm Gambetta10 Rue Thibault | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00073 | Établissement fermé | 16/10/2001 | 12 Rue Danton94270 Le Kremlin-Bicetre | Fermé |
Jean DEVAUX | 327 251 385 00099 | Établissement fermé | 01/01/2009 | 7 Rue du Golf36160 Pouligny-Notre-Dame | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Residence du Parc
Av du Bois de Loselet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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