Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1995
Activité
Pratique dentaire
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jean DE MALBOSC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 287 785. Son activité principale déclarée est pratique dentaire, code NAF/APE 86.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean DE MALBOSC |
| SIREN | 400 287 785 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 287 785 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69400287785 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1995 |
| Date de cessation | 10/03/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/03/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.23ZPratique dentaire
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets dentaires
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.23Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean DE MALBOSC | 400 287 785 00044 | Ancien siège fermé | 01/04/2014 | Pole D Activites Hyerois1128 Route de Toulon | Fermé |
Jean DE MALBOSC | 400 287 785 00010 | Établissement fermé | 01/01/1995 | 6 Place de l'Hotel de Ville07200 Aubenas | Fermé |
Jean DE MALBOSC | 400 287 785 00028 | Établissement fermé | 01/08/1999 | 3 Boulevard Pasteur07200 Aubenas | Fermé |
Jean DE MALBOSC | 400 287 785 00036 | Établissement fermé | 01/01/2000 | 1 Avenue General de Gaulle83400 Hyeres | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pole D Activites Hyerois
1128 Route de Toulon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.