Entrepreneur individuel • Créée le 06/07/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 06/07/1992
Activité
Autres intermédiaires du commerce en com...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jean DAVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 045 205. Son activité principale déclarée est autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques, code NAF/APE 46.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean DAVAL |
| SIREN | 388 045 205 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 388 045 205 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21388045205 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/07/1992 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.12BAutres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.12B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean DAVAL | 388 045 205 00035 | Ancien siège fermé | 01/09/1999 | 6 Rue de Bellevue88200 Saint-Etienne-les-Remiremont | Fermé |
Jean DAVAL | 388 045 205 00019 | Établissement fermé | 06/07/1992 | 161 Faymont88340 Le Val-d'Ajol | Fermé |
Jean DAVAL | 388 045 205 00027 | Établissement fermé | 01/01/1997 | 9 Boulevard Thiers88200 Remiremont | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de Bellevue
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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