Société commerciale étrangère immatriculée au RCS • Créée le 01/12/2007 • 18 ans d'existence
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS • Créée le 01/12/2007 • 18 ans
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
JEAN DANIEL est une société commerciale étrangère immatriculée au rcs immatriculée sous le SIREN 501 959 993. Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | JEAN DANIEL |
| SIREN | 501 959 993 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 501 959 993 00012 |
| Forme juridique | Société commerciale étrangère immatriculée au RCS |
| N° TVA intracommunautaire | FR96501959993 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/2007 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Non déterminé |
| N° RCS | 501959993 RCS Non déterminé |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
JEAN DANIEL | 501 959 993 00012 | Ancien siège fermé | 01/12/2007 | N 8a App 11Str Bucovinei | Fermé |
JEAN DANIEL | 501 959 993 00020 | Établissement fermé | 01/12/2007 | 58 B Route de Saint-Bonnet17150 Saint-Sorlin-de-Conac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
N 8a App 11
Str Bucovinei
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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